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La Directive sur les véhicules propres

La Directive relative a la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie vise à développer un vaste marché de véhicules propres et économes en énergie pour améliorer le rendement des transports sur le plan environnemental.

Elle stipule que tous les achats publics de véhicules de transport routier doivent prendre en compte les impacts énergétiques et environnementaux liés à la gestion des véhicules durant toute leur durée de vie. Elle définit un ensemble de règles communes pour calculer et monétiser les couts de la consommation énergétique, les émissions de CO2 et  d’autres émissions polluants (NOx, NMHC, PM) des véhicules routiers. Le calcul comprend une multiplication du kilométrage total par la consommation d'énergie par kilomètre et le cout respectif unitaire de l’énergie ou l’émission.

La Directive vise à accélérer le développement d’un vaste marché de véhicules de transport routiers propres et économes en énergie. L'augmentation des ventes permettra de réduire les coûts par des économies d'échelle et d'améliorer progressivement les performances énergétiques et environnementales de toute la flotte des véhicules.

La Directive a été adoptée le 30 Mars 2009 avant d’être intégrée dans les législations nationales de chaque État membre de l’UE.

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